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78 – Village du pays houdanais

Les procès-verbeaux, les arrêtés et les délibérations municipaux

Les procès-verbeaux, les arrêtés et les délibérations municipaux

LES PROCES-VERBAUX

PV DU 13 avril 2026

PV DU 07 OCTOBRE 2025

PV DU 24 JUIN 2025

PV DU 08 AVRIL 2025

PV DU 11 MARS 2025

PV 08 OCTOBRE 2024

LES ARRETES

Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027

Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse et instaurant des plans de chasse pour la saison cynégétique 2026-2027

AR 2022_12 réglementant l’accès de certaines voies aux engins motorisés

LES DELIBERATIONS

Délibérations élection des adjoints au Maire 23 mars 2026

Tableau des délibérations du CM DU 10 DECEMBRE 2024

Tableau des délibérations du C.M du 08-10-2024

Tableau des délibérations Conseil municipal du 04-06-2024 2-

Liste délibérations examinées CM 02-04-2024

Tableau délibérations CM 21-11-23

Liste des délibérations examinées CM 29-08-2023

 

MAIRIE

8 chemin de Fontenelle
78790 Saint-Martin-des-Champs
01 30 93 42 60
mairie@smdc78.fr

Heures d’ouverture
Lundi de 10h à 12h et jeudi de 17h à 19h30
Permanence des élus :
Le jeudi de 17h à 19h30 et le 2ème samedi de chaque mois de 10h à 12h sur rdv

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